Marque expirée - Marque en non vigueur

JAZZ A HYERES LES PALMIERS
Commune d'Hyères-les-Palmiers Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3395719
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/12/2015
JAZZ A HYERES LES PALMIERS de Commune d\'Hyères-les-Palmiers

Présentation de la marque JAZZ A HYERES LES PALMIERS

Déposée le 6 décembre 2005 par Commune d'Hyères-les-PalmiersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « JAZZ A HYERES LES PALMIERS »

Le déposant est Commune d'Hyères-les-PalmiersTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 12 avenue Joseph Clotis,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de la Ville d'Hyères-les-Palmiers domicilié(e) Hôtel de Ville, 12 Avenue Joseph Clotis,83400 HYERES - 83400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ A HYERES LES PALMIERS est expirée depuis le 6 décembre 2015.

Commune d'Hyères-les-Palmiers a également déposé les autres marques suivantes : HYERES-LES-PALMIERS , HYERES , PROVENCE D'AZUR , Hyères WeGo , ILES D'OR , ALMANARRE


Commune d'Hyères-les-Palmiers Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 12 avenue Joseph Clotis,83400 HYERES - 83400 - France


Monsieur le Maire de la Ville d'Hyères-les-Palmiers - Hôtel de Ville, 12 Avenue Joseph Clotis,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Produit de l'imprimerie. Photographies – revues – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – autocollants (articles de papeteries) – clichés – cartes postales. Vêtements – chaussures – chapellerie. Jeux – jouets – articles de sports (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés). Fruits et légumes frais – semences. Plantes et fleurs naturelles. Publicité – distribution de prospectus – conseils, informations ou renseignements d'affaires – reproduction de documents – gérance administrative de lieux d'exposition. Affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – gérance d'immeubles – loteries – émission de chèque de voyage. Agence de presse et d'informations – communication par terminaux d'ordinateurs – communication par Internet – transmission d'informations contenues dans des centres serveurs télématiques. Transport – organisation de voyages – distribution de journaux – réservation de places pour le voyage. Transformation de produits agricoles d'autrui – broderie – couture – teinture de tissus ou de vêtements – montage de bandes vidéo – tirage de photographies. Activités sportives et culturelles éditions de livres, de revues productions de spectacles, de films organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement enregistrement (filmage) sur bande vidéo réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.